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Dernière mise à jour : 11 novembre 2026.
Ces mentions couvrent le site afsr.fr et l'application mobile RettApp, publiés tous deux par l'association.
Éditeur
Association Française du Syndrome de Rett (AFSR)
Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
- Siège social : 264 rue du Champ Monette, 60600 Agnetz
- Numéro RNA : W921003948
- Numéro SIREN : 383 383 070
- Téléphone : 09 72 47 47 30 (du lundi au vendredi, de 10 h à 12 h)
- Courriel : contact@afsr.fr
- Directeur de la publication : Julien Fieschi
Hébergement
Le site, sa base de données et ses fichiers sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Les données de suivi saisies dans l'application RettApp, en revanche, ne sont pas hébergées par l'association : elles restent sur l'iPhone de l'utilisateur et, si le partage entre parents est activé, dans son propre espace iCloud, opéré par Apple Inc. (One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, États-Unis). Voir la politique de confidentialité.
L'application RettApp
RettApp est distribuée gratuitement par l'App Store d'Apple Inc., dont les conditions générales s'appliquent à son téléchargement et à son installation.
Avertissement : RettApp n'est pas un dispositif médical
RettApp est un outil de suivi destiné aux parents et aux aidants. Elle n'est pas un dispositif médical au sens du règlement européen 2017/745. Ce que vous y saisissez, les récapitulatifs qu'elle affiche et les tendances qu'elle met en évidence n'ont pas valeur de diagnostic et ne remplacent pas l'avis d'un professionnel de santé. Une tendance n'est pas une cause.
En cas d'urgence, appelez le 15 (SAMU) ou le 112.
Propriété intellectuelle
Les contenus du site et de l'application — textes, photographies, illustrations, icônes, logos, code source, le nom « RettApp » — sont la propriété de l'AFSR ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs auteurs. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, nécessite l'accord préalable écrit de l'association (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle).
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Apple, App Store, iPhone, iCloud, Apple Pay, Apple Santé, AirDrop et CloudKit sont des marques d'Apple Inc.
Responsabilité
L'association met en œuvre les moyens dont elle dispose pour que le site et l'application fonctionnent et que leurs informations soient exactes. Elle ne peut pour autant garantir l'absence d'erreur ni la disponibilité permanente du service. L'usage fait des informations issues de l'application, en particulier dans un échange avec un professionnel de santé, relève de l'utilisateur.
Liens et services externes
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